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Richelieu1
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Nom et prénom: Ludovi de Sabran
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|  Sujet: Re: Arrêtés Municipaux  Jeu 3 Avr - 0:47 | |
| | Citation: | II. Grille des Salaires :
Article 1 : Objet
Arrêté municipal visant à fixer le prix des embauches à Brignoles
Article 2 : Détail
La grille des salaires, minimum, en application à Brignoles est :
15 écus pour 0 de caractéristiques
17 écus pour des caractéristiques non nulles
19 écus pour des caractéristiques à 18 et plus
Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles II et III du Livre II du Codex III de Provence.
Faict à Brignoles,
le 3 aout 1456.
Charles88
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Richelieu1
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| | Sujet: Re: Arrêtés Municipaux Jeu 3 Avr - 0:47 | |
| | Citation: | III. Prix du marché
Article 1 : Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques.
Article 2 : Une grille de prix conseillé est affiché en Mairie
Article 3 : En cas d'abus, la Mairie pourra fixer le prix des articles dont les prix sont majoritairement excessif.
Article 4 : Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie
Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles
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Richelieu1
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| | Sujet: Re: Arrêtés Municipaux Jeu 3 Avr - 0:48 | |
| | Citation: | IV. Des marchandises stratégiques
Article 1:
Sont déclarées marchandises stratégiques le bois, le poisson et le fer.
Article 2:
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.
Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles
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Richelieu1
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| | Sujet: Re: Arrêtés Municipaux Jeu 3 Avr - 0:48 | |
| | Citation: | V. Du fer
Article 1:
L'achat de fer est réservé aux forgerons brignolais.
Article 2:
Chaque forgeron brignolais ne peut acheter que deux kilogrammes de fer par jour.
Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles
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Richelieu1
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| | Sujet: Re: Arrêtés Municipaux Jeu 3 Avr - 0:48 | |
| | Citation: | VI. Des cadeaux de la boulasse
Article 1: Objet
L'arrêté municipal "Des marchandises stratégiques" pose le monopole de la vente de poisson et de bois par la mairie.
Afin de ne pas léser les ivrognes ou les personnes soucieuses d'entretenir leur boulasse, les boulasseurs pourront vendre leurs cadeaux à un prix fixé par la mairie et sous certaines conditions.
Article 2: Procédure
Pour vendre son cadeau de boulasse , le boulasseur doit:
- montrer la preuve du cadeau reçu ainsi que la mention " Sois le bienvenu [nom du boulasseur] à Brignoles, (Comté de Provence) "
- transmettre ladite capture Place Caramy dans le bureau réservé à cet effet
- Mettre en vente au prix fixé.
Article 3 : Prix
Poisson : 18 écus
Bois : 4 écus
Article 4: Sanctions
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
Fait à Brignoles, le 02 Avril 1456.
Richelieu1, Maire de Brignoles
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Richelieu1
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| | Sujet: Re: Arrêtés Municipaux Jeu 3 Avr - 0:48 | |
| | Citation: | VII. Des marchands ambulants
Article 1 :
Est considéré comme marchand ambulant, tout étranger, provençal ou non, venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.
Article 2 :
La mairie pourra délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.
Une demande préalable devra être fourni avec:
- les produits à vendre
- le prix de vente envisagé
Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles
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| | Sujet: Re: Arrêtés Municipaux Jeu 3 Avr - 0:49 | |
| | Citation: | VIII. Protection des échanges commerciaux
Article 1 : Objet
Le but est de protéger les échanges commerciaux qui ont lieu sur le marché lors de transaction à bas prix. Les personnes ayant conclu, entre elles, un accord pour vendre et acheter à bas prix dans le but de faire soit une donation ou un transfert de fond sont tenues de suivre la démarche suivante pour avoir un recours contre un ou des acheteurs non autorisés.
Article 2 : Principes
2.1 Les marchandises
2.1.1 Tous les types de marchandises sont concernés par le présent Arrêté, tout en respectant l’arrêté municipal sur les marchandises sensibles
2.1.2 Pour le pain et le maïs, les prix de 2 écus et 2,05 écus sont réservés à la Mairie.
2.2 Annonce de la transaction
2.2.1 Avant chaque transaction, une annonce doit être faite en Halle [Mairie] Salle « Protection des transactions»
2.2.2 Si lors de la transaction, une personne y interfère, en achetant un produit qui ne lui était pas destiné, le vendeur doit lui envoyer le courrier suivant :
| Citation: | Vous avez intercepté une marchandise destinée à une autre personne. Cette marchandise est protégée par l’arrêté Municipal numéro VIII.
Je vous remercie de prendre contact avec moi, dans les 24h, afin que vous remettiez cette marchandise sur le marché au prix auquel vous l’avez acheté.
Je tiens à vous informer que vous risquer des poursuites pour escroquerie (voir article 3) dans le cas où la marchandise ne serait pas rendue. |
Une copie du courrier doit également être postée faite en Halle [Mairie] Salle « Protection des transactions», ainsi que tous les courriers reçus et envoyés à ce sujet.
2.2.3 La Mairie n'est pas tenue par l’article 2.2.1
Article 3 : Produits à prix protégés
Certains articles servent pour des transactions particulières entre certaines personnes. Cette liste peux être modifiée sur décision du Maire.
3.1 Produits vendu par la Mairie pour le remboursement des impôts
Pain : 2 écus et 7 écus
3.2 Produits vendu par le tribun et réservé à un vagabond
Pain : 6 écus
Chausses : 20 écus
3.3 Produits vendu par le délégué aux mines et vendu à des mineurs
Fruits : 5 écus
Légumes : 5 écus
Lait : 5 écus
Viande : 7 écus
Poisson : 7 écus
Article 4 : Sanctions
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles
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| | Sujet: Re: Arrêtés Municipaux Jeu 3 Avr - 0:49 | |
| | Citation: | ARRETE D'EXCEPTION - I. Protection des paysans
Article 1 - But
Permettre aux paysans de terminer leur production en cours sans devoir emporter des sommes d'argents trop importante.
Eviter la mort du bétail.
Article 2 - Etendu
Le présent arrêté est valable :
1. dès que la mobilisation générale est décrétée par le Conseil Comtal
Pour les engagés volontaires, militaires ou d'un ordre militaire qui sont mobilisés sous l'autorité de la Provence et qui quittent Brignoles.
Article 3 - Embauche
A partir de leur départ et jusqu'à 4 jours après la démobilisation, Avec un maximum de 15 jours francs.
Les paysans peuvent, par dérogation, embauché au salaire de 16 écus quelques soit les caractéristiques demandées.
Article 4 - Sanction
Tout abus sera sanctionné. La sanction sera évalué par le Maire et le chef de corps
Fait à Brignoles, le 11 mars 1456
Axle X, Maire de Brignoles
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| | Sujet: Re: Arrêtés Municipaux Jeu 3 Avr - 0:49 | |
| | Citation: | ARRÊTÉ D'EXCEPTION - II. Délit économique
Article 1 - But
Le présent arrêté à comme but de sanctionné les spéculateurs qui profitent des pénuries pouvant résulter dès que l'état d'alerte est décrétée par le Comté
Article 2 - Étendue
Toute personne profitant des pénuries découlant de l'état d'alerte décreté par le Comté sera poursuivis pour escroquerie. Et sera redevable d'une amende équivalent à deux fois le prix du bien vendu.
Fait à Brignoles, le 11 mars 1456
Axle X, Maire de Brignoles
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Richelieu1
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| | Sujet: Re: Arrêtés Municipaux Jeu 24 Avr - 13:38 | |
| | Citation: | ARRÊTE D'EXCEPTION - III. Prix maximum des denrées
Article 1 : Objectif
Régulé les prix du marché afin d’éviter les inflations
Article 2 : Le prix maximum des demi-quintaux de carcasses de porc est fixé à 16 écus.
Article 3 : Le prix maximum des quintaux de carcasses de vache est fixé à 32 écus.
Article 4 : Le prix maximum du maïs est fixé à 3.60 écus.
Article 5 : Le prix maximum du morceau de viande est fixé à 18.2écus.
Article 6 : Le prix maximum du sac de blé est fixé à 13,20 écus.
Article 7 : Le prix maximum du sac de farine est fixé à 15,50 écus.
Article 8 : Le prix maximum de la miche de pain est fixé à 6,70 écus.
Article 9 : Le prix maximum de la laine est fixé à 13,50 écus.
Article 10 : Le prix maximum des peaux est fixé à 18,00 écus.
Article 11: Le prix maximum des fruits, du lait et des légumes est fixé à 11écus
Article 11 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
Fait à Brignoles, le 3 aout 1456.
Charles88, Maire de Brignoles
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