Arrêtés Municipaux

**Richelieu1**

Citation:

IV. Des marchandises stratégiques

Article 1:
Sont déclarées marchandises stratégiques le bois non transformé, toutes espèces de poissons et le minerais de fer.

Article 2:
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.

Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 15 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

**Richelieu1**

Citation:

V. Du fer

Article 1:
L'achat de fer est réservé aux forgerons brignolais.

Article 2:
Chaque forgeron brignolais ne peut acheter que deux kilogrammes de fer par jour.

Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

**Richelieu1**

Citation:

VI. Des cadeaux de la boulasse

Article 1: Objet

Afin de ne pas léser les ivrognes ou les personnes soucieuses d'entretenir leur boulasse (individus dits "boulasseurs" ). Les boulasseurs pourront vendre leurs cadeaux habituellement interdits à la vente (bois et poissons) à un prix fixé par la mairie et sous certaines conditions.

Article 2: Procédure

Pour vendre son cadeau de boulasse , le boulasseur doit:

- montrer la preuve du cadeau reçu ainsi que la mention " Sois le bienvenu [nom du boulasseur] à Brignoles, (Comté de Provence) "
- transmettre ladite capture Place Caramy dans le bureau réservé à cet effet
- Mettre en vente au prix fixé.

Article 3 : Prix fixés :

Poisson : 18 écus
Bois : 4 écus

Article 4: Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Révisé à Brignoles,
le 5 Mai 1457.
Ludovi de Sabran

**Richelieu1**

Citation:

VII. Des marchands ambulants

Article 1 :
Est considéré comme marchand ambulant, tout étranger, provençal ou non, venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.

Article 2 :
La mairie pourra délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.
Une demande préalable devra être fourni avec:
- les produits à vendre
- le prix de vente envisagé

Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

**Richelieu1**

Citation:

VIII. Protection des échanges commerciaux

Article 1 : Objet

Le but est de protéger les échanges commerciaux qui ont lieu sur le marché
lors de transaction à bas prix. Les personnes ayant conclu, entre elles, un accord pour vendre et acheter à bas prix dans le but de faire soit une donation ou un transfert de fond sont tenues de suivre la démarche suivante pour avoir un recours contre un ou des acheteurs non autorisés.

Article 2 : Principes

2.1 Les marchandises

* Tous les types de marchandises sont concernés par le présent Arrêté,
tout en respectant l’arrêté municipal sur les marchandises stratégiques.

2.2 Annonce de la transaction

* Avant chaque transaction, une annonce doit être faite en Halle [Mairie] Salle « Protection des transactions»
*Si lors de la transaction, une personne y interfère, en achetant un produit qui ne lui était pas destiné, le vendeur doit lui envoyer le courrier suivant :

Citation:

« Vous avez intercepté une marchandise destinée à une autre personne. Cette marchandise est protégée par l’Arrêté Municipal 'Protection des Échanges Commerciaux".

Je vous remercie de prendre contact avec moi, dans les 24h, afin que vous remettiez cette marchandise sur le marché au prix auquel vous l’avez acheté.
Je tiens à vous informer que vous risquer des poursuites pour escroquerie dans le cas où la marchandise ne serait pas rendue.»

Une copie du courrier doit également être postée faite en Halle : [Mairie] Salle de « Protection des transactions» ainsi que tous les courriers reçus et envoyés à ce sujet.

Article 3 : Produits à prix protégés

Certains articles sont réservés pour des transactions particulières entre certaines personnes. Cette liste peux être modifiée sur décision du Maire.

* Produits vendu par le tribun et réservé à un vagabond
Pain : 6 écus
Chausses : 20 écus
* Produits vendu par le délégué aux mines et vendu à des mineurs
Fruits : 5 écus
Légumes : 5 écus
Lait : 5 écus
Viande : 7 écus
Poisson : 7 écus

Article 4 : Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Révisé à Brignoles,
le 5 Mai 1457.
Ludovi de Sabran