Lois et arrêtés, le grand ménage.

Page 2 sur 3 Précédent  1, 2, 3  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par yueel le Mer 31 Mar 2010 - 2:12

Axle a une armée vide ou quasi vide ... Hersende va pas rester ... Au lieu de te faire plumer par Mustavio vas plutôt voir directement le maire de Draguignan ...
avatar
yueel

Nombre de messages : 1595
Age : 32
Localisation RR : Brignoles (comme 99% des gens qui fréquentent ici :roll: mention donc inutile)
Date d'inscription : 03/06/2008

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Techniv le Ven 2 Avr 2010 - 0:39

Toujours personne pour une grille de prix conseillé ?
avatar
Techniv

Nombre de messages : 91
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/01/2010

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur http://www.web64.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par FritzGrutli le Ven 2 Avr 2010 - 15:34

Petit commentaire sur les prix du marché.
Actuellement des groupes armées sillonnent notre province, cela fait des bouches à nourrir en plus de la population locale, d'où hausse de la demande.
D'un autre coté des artisans sont enrôlés dans l'armée, et donc ne produisent plus, d'où baissent de l'offre.
Ces deux facteurs font que les prix augmentent, c'est normal, c'est la loi de l'offre et de la demande.
C'est une évidence mais cela devait être rappelé, il me semble.

En temps normal il est déjà difficile d'orienter (manipuler) les cours, alors quand il y a des tensions c'est quasiment impossible voire dangereux pour le manipulateur (financièrement parlant).

Pour ce qui est des prix conseillés je n'en vois pas l'intérêt. Les vendeurs qui suivront ces cours se verront désavantagés par rapport aux autres dans le meilleur des cas, et au pire des spéculateurs achèteront à ces prix pour revendre plus cher.

Tant que les temps seront troublés je pense qu'il est utopique de vouloir maitriser les cours.

PS : j'ai vu beaucoup de catalans de Gerona aujourd'hui sur le marché, une armée de plus de passage ?

FritzGrutli
Conseiller Municipal
Conseiller Municipal

Nombre de messages : 37
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 05/09/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par yueel le Ven 2 Avr 2010 - 15:37

Je serai tenté de dire que ce serait le boulot du maire ... Tout comme la demande de suppression des arrêtés ...
avatar
yueel

Nombre de messages : 1595
Age : 32
Localisation RR : Brignoles (comme 99% des gens qui fréquentent ici :roll: mention donc inutile)
Date d'inscription : 03/06/2008

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Techniv le Sam 3 Avr 2010 - 16:57

On abandonne la grille pour le moment alors.
Demande t-on à ce que la Mairie garde le monopole des marchandise stratégique ou laisse t-on l'approvisionnement libre en ces temps de crise?

Pour ce qui est du reste des anciens arrêtés, après lecture approfondi, je ne vois rien d'autre à modifier pour ces temps de guerre.
avatar
Techniv

Nombre de messages : 91
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/01/2010

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur http://www.web64.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Hugues-Louis le Sam 3 Avr 2010 - 17:14

Est-on en mesure de faire appliquer les autres arrétés ?

Si non, il faut les abroger également.
avatar
Hugues-Louis

Nombre de messages : 72
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 19/03/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par yueel le Sam 3 Avr 2010 - 17:33

Si la police fait son travail oui ... Y a qu'une exception, moi Razz Autorisation spéciale du CAC ...
avatar
yueel

Nombre de messages : 1595
Age : 32
Localisation RR : Brignoles (comme 99% des gens qui fréquentent ici :roll: mention donc inutile)
Date d'inscription : 03/06/2008

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Techniv le Sam 3 Avr 2010 - 17:44

Pour ce qui est des généralité, ça devrais pas posé de problème.

La grille des salaire, la il faut que les gens qui prennent des embauche jouent le jeu. Sinon tant pis pour eux.

Pour le marché, les prix sont libre sauf pour ce qui est des marchandise stratégique. Donc à voir si abroge le point sur les marchandises stratégique le temps de la guerre. Dans le cas contraire, il faudra surveiller le marché et faire les démarches en cas de contrevenant.

Pour l'achat du fer, ce n'est applicable que si nous contrôlons les marchandise stratégique.

La boulasse, vu la fréquentation des taverne, c'est de l'ordre du gadget d'après moi.

Pour ce qui est des marchants ambulants, ça risque d'être le plus difficile à appliquer. Et en fait après réflexion, au vu des difficulté d'approvisionnement, il serai peut être utile de le suspendre aussi. J'aimerai avoir votre avis la dessus.

Pour la protection des échange, la encore c'est aux protagonistes de jouer le jeu.
avatar
Techniv

Nombre de messages : 91
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/01/2010

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur http://www.web64.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Hugues-Louis le Sam 3 Avr 2010 - 19:16

Pour ma part


I. Sécurité
Toute personne étrangère au Comté qui n’est pas en ordre de Laisser Passer pour quelques raisons que ce soit, devra quitter le territoire de Brignoles dans un délai de 24H, sous peine de poursuites pour Trahison.
Les personnes ne pouvant pas quitter le territoire de la commune pour des raisons de santé sont invitées à fournir le témoignage d’un médecin assermenté prouvant leur incapacité de voyager.
à conserver


* II. Emploi
Depuis plusieurs semaines, le marché de l’emploi est déstabilisé par la présence de travailleurs illégaux.
Il est dorénavant interdit aux étrangers sans autorisation de voler l’emploi des Provençaux.
Et de leur voler le fruit d’un labeur qui leur revient.
Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour Escroquerie
à supprimer


* III. Marché
La présence de nombreux étrangers au Comté sans autorisation déstabilise le marché depuis plusieurs semaines.
Il est interdit à toutes personne extérieure au Comté d’acheter ou de vendre quoique ce soit sur le marché. A l’exception d’un pain par jour.
Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour Escroquerie
à supprimer


* IV : Groupes
Pour des raisons de sécurité, les groupes armés sont interdits sur le territoire de Brignoles à l’exception des groupes reprenant les personnes protégeant la commune.
Toute personne qui serait reconnue comme faisant partie d’une organisation illicite ou d’un groupe non autorisé pourra être poursuivi pour Trahison.
à conserver


En ce qui conerne les marchandises stratégiques, à supprimer également
avatar
Hugues-Louis

Nombre de messages : 72
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 19/03/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par yueel le Sam 3 Avr 2010 - 22:44

Heuuu on peut parler des vrais arrêtés? Pas de ceux du buffon? Tout le monde est OK pour les supprimer.

Par contre pour ce qui est des marchandises stratégiques ... Enfin, si y a quelqu'un pour expliquer pourquoi c'est important que cela soit comme ça.

Pour le fer c'est relativement facile à contrôler ... Comme c'est moi, le bois et le poisson aussi ... Bref ...
avatar
yueel

Nombre de messages : 1595
Age : 32
Localisation RR : Brignoles (comme 99% des gens qui fréquentent ici :roll: mention donc inutile)
Date d'inscription : 03/06/2008

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Techniv le Sam 3 Avr 2010 - 23:04

Suffi les insulte Yueel.
On a beau être tous d'accord sur l'inutilité de cet arrêté, ce n'est pas une raison pour faire subir à tout le monde t'es problème personnel avec Axle.On est pas ici pour ça.

Et arrête de faire ton grand sage qui vaux mieux que tout le monde. Si ya besoin d'expliquer quelque chose, fait le.
avatar
Techniv

Nombre de messages : 91
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/01/2010

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur http://www.web64.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par yueel le Dim 4 Avr 2010 - 0:42

Mes problèmes perso avec Axle? Aucun, le surnom du bouffon à son propos est arrivé sur Brignoles bien avant que tu ne sois arrivé au village ... Sa politique et ses actions beaucoup ... Mais si ça ne te dérange pas qu'il pille la mairie moi si ... Autre débat ou j'en parle?

Si on est tous d'accord sur l'inutilité de ses arrêtés qu'est ce que tu parles encore, supprime les immédiatement. Ca fait actuellement 13 jours que t'es maire, concrètement, ça donne pas grand chose, à part des pertes ... Et une ville avec une sécurité moins importante (c'est si compliqué de mettre la milice la veille pour le lendemain)

De la communication, des petites lubies, mais sinon tu navigues à vue. Etre maire c'est aussi avoir une certaine vision, pas se plaindre ou attendre des autres que ça arrive.

Le soucis est que je n'insulte pas, par contre, que ça te vexe dans ton orgueil, ça oui je veux bien le croire. Un curé n'est pas fait pour être gentil, amen à tout. On sauve les âmes, et Dieu n'est certainement pas le plus gentil au moment du Jugement. Lui, il pardonnera pas tout. Vivre vertueusement comme aussi par la base, le respect de certains principes : le travail en est une.

Faire et défaire, c'est toujours travaillé. Attendre que les conseils se décident aussi. De jolis tout ça pour dire que faudrait un peu réfléchir, au lieu de se vexer.

Je ne fais pas mon grand sage qui vaut mieux que tout le monde, je fais comme toi :

Techniv a écrit:Pour ce qui est des marchants ambulants, ça risque d'être le plus difficile à appliquer. Et en fait après réflexion, au vu des difficulté d'approvisionnement, il serai peut être utile de le suspendre aussi. J'aimerai avoir votre avis la dessus.

Aucun argumentaire concret ... De l'esbroufe. Donc le grand sage va te faire une démo, puisque tu réclames.

A quoi sert l'arrêté sur les marchandises stratégiques?

Réponse 1 : Il attend bien sagement qu'un maire soucieux de ne faire que de la communication pour se faire supprimer.

Réponse 2 : Occuper la police en mal de quoi faire. Car le fer ne peut être vendu en général soit par la mairie soit par des gens de confiance, des MA qui vendent du fer, ça vient souvent des pillages. Et donc c'est un indicateur de brigands potentiels.

Réponse 3 : Assurer des revenus à la mairie et le contrôle sur certains facteurs de production comme le prix du pain, du lait via la vente de poisson et de bois, mais c'est encore plus le cas pour ce qui est du fer, puisque pas de fer, on ne peut pas le substituer.

Réponse 4 : Permet aussi d'apprendre à connaître des MA, des gens de passage qui pourrait être amenés à revenir, et donc commercer de nouveaux avec la ville permettant ainsi de créer des liens et du commerce, dans une optique d'aller de l'avant ensemble. Cela permet aussi bien d'échanger avec d'autres villes ...

Je ne fais pas le Sage, pas besoin ... Je pense qu'à ce niveau, y en a absolument pas besoin ... Ce que j'exige par contre c'est un peu de réflexion autre que tiens j'ai une idée pis une autre pis une autre, sans traiter les choses entièrement.

De plus, faudrait peut être apprendre à savoir développer une réflexion, avant de porter des allégations. Bref un maire ça réfléchit, ça propose, ça écoute et ça modifie. On l'assiste, mais parfois ça serait bien, qu'il réfléchisse et bien sur qu'il arrête de prendre ombrage systématiquement qu'on lui fait une réflexion.

Une ville ça a besoin d'un maire autonome, dynamique capable de bouger des foules et bien entendu d'une probité exemplaire. Axle a fait quoi? Même l'an dernier il nous avait fait n'importe quoi ...

T'as qu'à aller regarder sa grille de prix ... Maintenant ce que serait appréciable, c'est que des décisions arrivent. On va pas attendre la saint Glinglin, pour rien.


Ces arrêtés posent soucis à un niveau quand même du jeu, ça a déjà assez critiqué en HRP Régul en gargote d'Aix. Faut 20 jours pour se décider?
avatar
yueel

Nombre de messages : 1595
Age : 32
Localisation RR : Brignoles (comme 99% des gens qui fréquentent ici :roll: mention donc inutile)
Date d'inscription : 03/06/2008

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Techniv le Dim 4 Avr 2010 - 1:07

Encore une fois tu blablate beaucoup pour pas grand chose. Et pour arrivé à un résulta qui aurai put être déjà atteint si tu n'avez pas fait ton cirque.

Donc par l'abrogation de l'état d'urgence, nous revenons aux ancien arrêtés. Et de l'avis général (bien que limité, mais comme les autre sont pas là on s'en contentera) il n'y à pas nécessité de poser des condition particulière vis à vis de la guerre.

Pas de grille de prix au vu de la crise.
avatar
Techniv

Nombre de messages : 91
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/01/2010

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur http://www.web64.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par yueel le Dim 4 Avr 2010 - 1:53

La grille on peut, le tout est de savoir où on veut amener le marché. Et ça ça se décrète pas en une explication simpliste, d'un maire qui attend que ça vienne tout cuit dans le bec.

avatar
yueel

Nombre de messages : 1595
Age : 32
Localisation RR : Brignoles (comme 99% des gens qui fréquentent ici :roll: mention donc inutile)
Date d'inscription : 03/06/2008

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Hugues-Louis le Dim 4 Avr 2010 - 10:19

Il serait peut etre bien de garder l'arrété sur "les groupes" !
avatar
Hugues-Louis

Nombre de messages : 72
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 19/03/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Techniv le Dim 4 Avr 2010 - 12:37

Les groupes armés sont des provençaux qui défende la Provence.
Les autres utre s'organise en groupe civil. Qu'ils soient marchand, français rentrant chez eux ou allant rejoindre leur armées.
Les rare récalcitrant n'ont que faire des lois et seront hors de notre domaine de juridiction le temps de mener à bien les procédure.

Donc je ne pense pas que ça est une réelle utilité. Qu'en pense les autres ?
avatar
Techniv

Nombre de messages : 91
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/01/2010

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur http://www.web64.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par pillon le Dim 4 Avr 2010 - 15:25

Ça a déjà été dit je pense !...
avatar
pillon

Nombre de messages : 1239
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 02/02/2008

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Techniv le Dim 4 Avr 2010 - 17:04

Copie de l'annonce à la Halle de Brignoles

ABROGATION DE L'ÉTAT D'URGENCE

Nous, Maire de Brignoles et Conseil Municipal, décrétons par la présente l'annulation de l'état d'urgence de la ville, appliqué depuis le 23 Février 1458 par le commandant Axle Xavier.

Les arrêtés suivants sont à nouveau en application :
I Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Municipal.


Article 1 – Généralité

Le Conseil Municipal est constitué à la demande du Maire.

Article 2 - Les Conseillers Municipaux

Le Conseil Municipal est un lieu de débat entre les conseillers.
Un conseiller actif agit en donnant son point de vue.
Les conseillers se doivent de passer Place Caramy le plus souvent possible afin d'être efficace.

Article 3 – Fonctionnement du CM

Le Conseil Municipal fonctionne de façon collégiale. Il est composé de Conseillers Municipaux et du Maire.
Personne n'a jamais été censuré ou sanctionné pour s'être exprimé sur des idées. La censure ne s’applique que pour les propos diffamants et insultants.
Tous les points peuvent être débattu. La personne qui propose un sujet doit donner des explications quand au but recherché et motiver son approche.
De même si l’on n’est pas d'accord, des arguments doivent être mis en avant. Car "non" pour dire "non", n'apporte rien dans un débat.

Article 4 – Comportement hors Conseil Municipal.

Les membres du Conseil Municipal se doivent à un devoir de réserve hors du Conseil Municipal. Si une décision prise au CM est en opposition à ses propres points de vue, les conseillers sont tenus de garder pour eux cette divergence d’opinion.

Il n’est pas demandé un soutien à la décision mais il est demandé de ne pas commenter.

Article 5 – Vote

Les décisions sont prises à la majorité des votants.

Cependant le Maire peut prendre une décision qui n'est pas appuyé par le CM. Il est maître absolu de sa politique. Les conseillers sont là pour lui donner un avis.

Article 6 – Démission – Renvois - Intégration

A tout moment, les membres du Conseil Municipal peuvent démissionner.
Au début de chaque mandat, le Maire demandera à chaque membre du Conseil Municipal s’il compte rester dans l’équipe municipale.
Les conseillers municipaux qui n’auraient pas répondu à cette demande sont considérés comme démissionnaires.
Tout membre du CM qui recevrait des demandes d’intégration au CM doit les communiquer au Maire.
Le Maire est en droit de révoquer ou de nommer qui il veut au conseil municipal.

Annexe : Obligations de confidentialité des membre du Conseil Municipal


Article 1 : Etendue

Cette obligation concerne les finances et la défense du village.

Article 2 : Déclenchement

De par leur entrée au Conseil Municipal, les membres prêtent serment de respecter la confidentialité des informations concernant les finances et la défense du village.
Le serment devra être fait avant leur entrée au CM ou au plus tard avant la publication des avoirs de la Mairie par le Maire.

Article 3 : Publicité

Ces serments seront affichés à l'accueil de la Mairie

Article 4 : Sanctions

Toute personne ne respectant pas le serment, se verra exclu du Conseil Municipal.
Cette personne pourra être poursuivie pour trahison. Une peine de bannissement du village pour une durée d'un mois sera demandée au juge.

Fait à Brignoles,
le 11 Mai 1457.
Ludovi de Sabran dit Richelieu1

II. Grille des Salaires :


Article 1 : Objet
Arrêté municipal visant à fixer le prix des embauches à Brignoles

Article 2 : Détail
La grille des salaires minimum en application à Brignoles est :

De 15 écus à partir de 0 caractéristique
De 17 écus à partir de 10 caractéristiques
De 19 écus à partir de 19 de caractéristiques.

Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles II et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles,
le 5 Mai 1457.
Ludovi de Sabran


III. Prix du marché

Article 1 : Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques.

Article 2 : Une grille de prix conseillé est affiché en Mairie

Article 3 : En cas d'abus, la Mairie pourra fixer le prix des articles dont les prix sont majoritairement excessif.

Article 4 : Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

IV. Des marchandises stratégiques

Article 1:
Sont déclarées marchandises stratégiques le bois non transformé, toutes espèces de poissons et le minerais de fer.

Article 2:
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.

Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 15 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

V. Du fer

Article 1:
L'achat de fer est réservé aux forgerons brignolais.

Article 2:
Chaque forgeron brignolais ne peut acheter que deux kilogrammes de fer par jour.

Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

VI. Des cadeaux de la boulasse

Article 1: Objet

Afin de ne pas léser les ivrognes ou les personnes soucieuses d'entretenir leur boulasse (individus dits "boulasseurs" ). Les boulasseurs pourront vendre leurs cadeaux habituellement interdits à la vente (bois et poissons) à un prix fixé par la mairie et sous certaines conditions.

Article 2: Procédure

Pour vendre son cadeau de boulasse , le boulasseur doit:

- montrer la preuve du cadeau reçu ainsi que la mention " Sois le bienvenu [nom du boulasseur] à Brignoles, (Comté de Provence) "
- transmettre ladite capture Place Caramy dans le bureau réservé à cet effet
- Mettre en vente au prix fixé.

Article 3 : Prix fixés :

Poisson : 18 écus
Bois : 4 écus

Article 4: Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Révisé à Brignoles,
le 5 Mai 1457.
Ludovi de Sabran


VII. Des marchands ambulants


Article 1 :
Est considéré comme marchand ambulant, tout étranger, provençal ou non, venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.

Article 2 :
La mairie pourra délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.
Une demande préalable devra être fourni avec:
- les produits à vendre
- le prix de vente envisagé

Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

VIII. Protection des échanges commerciaux

Article 1 : Objet

Le but est de protéger les échanges commerciaux qui ont lieu sur le marché
lors de transaction à bas prix. Les personnes ayant conclu, entre elles, un accord pour vendre et acheter à bas prix dans le but de faire soit une donation ou un transfert de fond sont tenues de suivre la démarche suivante pour avoir un recours contre un ou des acheteurs non autorisés.

Article 2 : Principes

2.1 Les marchandises

* Tous les types de marchandises sont concernés par le présent Arrêté,
tout en respectant l’arrêté municipal sur les marchandises stratégiques.

2.2 Annonce de la transaction

* Avant chaque transaction, une annonce doit être faite en Halle [Mairie] Salle « Protection des transactions»
*Si lors de la transaction, une personne y interfère, en achetant un produit qui ne lui était pas destiné, le vendeur doit lui envoyer le courrier suivant :

« Vous avez intercepté une marchandise destinée à une autre personne. Cette marchandise est protégée par l’Arrêté Municipal 'Protection des Échanges Commerciaux".

Je vous remercie de prendre contact avec moi, dans les 24h, afin que vous remettiez cette marchandise sur le marché au prix auquel vous l’avez acheté.
Je tiens à vous informer que vous risquer des poursuites pour escroquerie dans le cas où la marchandise ne serait pas rendue.»

Une copie du courrier doit également être postée faite en Halle : [Mairie] Salle de « Protection des transactions» ainsi que tous les courriers reçus et envoyés à ce sujet.

Article 3 : Produits à prix protégés

Certains articles sont réservés pour des transactions particulières entre certaines personnes. Cette liste peux être modifiée sur décision du Maire.

* Produits vendu par le tribun et réservé à un vagabond
Pain : 6 écus
Chausses : 20 écus
* Produits vendu par le délégué aux mines et vendu à des mineurs
Fruits : 5 écus
Légumes : 5 écus
Lait : 5 écus
Viande : 7 écus
Poisson : 7 écus

Article 4 : Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Révisé à Brignoles,
le 5 Mai 1457.
Ludovi de Sabran

Fait à Brignoles, le 4 avril 1458.

Techniv
Maire de Brignoles
avatar
Techniv

Nombre de messages : 91
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/01/2010

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur http://www.web64.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par FritzGrutli le Mar 6 Avr 2010 - 11:02

Petite question concernant les marchandises stratégiques.
Je comprends pour le fer et le bois qui sont des denrées rares et non remplaçables, et qui sont donc sujettes à inflation.
Mais le poisson peut facilement être remplacé par du lait.
De plus certains poissons sont des objets de luxe et je pense qu'il serait préjudiciable pour le commerce d'essayer de contrôler le marché du luxe.

Autre petite question : d'où provient le fer et le bois ?

FritzGrutli
Conseiller Municipal
Conseiller Municipal

Nombre de messages : 37
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 05/09/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Techniv le Mar 6 Avr 2010 - 11:25

Le bois et le poisson constituent la ressource de certaine ville, à l'instar des fruit pour Brignoles. Ils ne peuvent être obtenue ici que via l'import.

Pour le fer, il viens des mine de fer. Le comté en a le monopole. A moins qu'un marchand d'un comté voisin ne vienne en vendre bien sûr.

Il est vrai que le poisson n'est pas foncièrement indispensable au fonctionnement de la cité. Contrairement au bois ou au fer, puisque son utilité s'arrête à sa consommation qui est identique à celle de 2 bouteille de lait. Qui sont souvent moins cher.
avatar
Techniv

Nombre de messages : 91
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/01/2010

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur http://www.web64.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Sealand37 le Mar 6 Avr 2010 - 13:39

A première vue, l'économie de notre village ne profite en rien de la présence ou non de poisson, car importé en effet... A cet instant, vaut mieux prendre deux bouteilles de lait à nos propres producteurs....

Par contre, j'ai le souvenir qu'à une certaine époque pas si lointaine, le poisson était moins onéreux que 21 écus.....donc intéressant pour qu'il n'y ait pas de surenchère sur le coût du lait...

A mon avis, à équivalence de caractéristiques pour l'individu, le poisson est donc une denrée stratégique!
Nan??
avatar
Sealand37

Nombre de messages : 361
Age : 42
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/09/2009

Feuille de personnage
Nom: Sealand37
Date de naissance (RR): 02/03/1423
Métier: Meunuisier

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par FritzGrutli le Mar 6 Avr 2010 - 15:07

Sealand je ne comprends pas bien ton raisonnement, parce qu'un aliment apporte une augmentation de caractéristique il devrait être considéré comme stratégique ?

En laissant les prix libres sur le poisson on augmente la concurrence et on ne fait pas fuir les vendeurs qui préfèrent vendre directement sur d'autres marchés plus ouverts.
Et au final cela ne pourra que faire baisser les prix du poisson et du lait, donc être bénéfique pour le consommateur.

Autre point concernant les produits de luxe, si les poissons spéciaux doivent également faire l'objet d'un contrôle, les marchands iront les vendre ailleurs, et du coup n'achèterons pas nos produits de luxe (huile d'olive).

FritzGrutli
Conseiller Municipal
Conseiller Municipal

Nombre de messages : 37
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 05/09/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Sealand37 le Mar 6 Avr 2010 - 15:45

FritzGrutli a écrit:Sealand je ne comprends pas bien ton raisonnement, parce qu'un aliment apporte une augmentation de caractéristique il devrait être considéré comme stratégique ?

En laissant les prix libres sur le poisson on augmente la concurrence et on ne fait pas fuir les vendeurs qui préfèrent vendre directement sur d'autres marchés plus ouverts.
Et au final cela ne pourra que faire baisser les prix du poisson et du lait, donc être bénéfique pour le consommateur.

Autre point concernant les produits de luxe, si les poissons spéciaux doivent également faire l'objet d'un contrôle, les marchands iront les vendre ailleurs, et du coup n'achèterons pas nos produits de luxe (huile d'olive).

Non, non...je dis pas ça...je dis juste que lorsque deux denrées permettent d'obtenir des caractéristiques identiques (X points d'intélligence, ou autre), il faut définir une stratégie de surveillance et/ou mise en concurence régulée...

Et là, comme nous n'avons pas les deux denrées à demeure, mais uniquement du lait, et comme je suis là pour que les producteurs et consommateurs locaux s'y retrouvent avant les gens de passage, je préfèrerai laisser libre le cours du lait, tout en maitrisant complètement le cours du Poisson (donc produit stratégique..)..

Car la libre concurence, avec auto-régulation, ça fait peut-être baisser les prix, mais ça fait aussi baisser le salaire des offres d'emploi... donc effet pervers...moins de consommation, les gens ne mangent plus que du pain...patati, patata...

Pour le répertoire "produits de luxe", faut voir si ça rapporte plus que ça coute....
avatar
Sealand37

Nombre de messages : 361
Age : 42
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/09/2009

Feuille de personnage
Nom: Sealand37
Date de naissance (RR): 02/03/1423
Métier: Meunuisier

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par pillon le Mar 6 Avr 2010 - 18:57

Le poisson est une denrée stratégique OUI !
C'est au Maire à savoir doser le poisson.
S'il estime que le lait est trop cher sur le marché, il vend alors du poisson, histoire de le faire baisser.
S'il estime qu'il y'a trop de lait sur le marché, il ne rajoute alors pas de poisson.
Il faut savoir que le poisson s'importe chez les voisins, et que donc pas productible par les Brignolais. C'est donc un gain pour la Mairie.
Et moi je dis qu'on ne doit pas mettre le poisson en vente libre ! ça étoufferait le marché du lait, et on ne pourrait alors plus contrôler.
avatar
pillon

Nombre de messages : 1239
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 02/02/2008

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Techniv le Mar 6 Avr 2010 - 19:33

Je suis d'accord avec Seal et Pillon.

On pourrai peut envisager la vente libre de poisson si il était difficile de s'en procurer. Mais là, il n'y à que 1 jour entre nous et Toulon.
On ce retrouverai avec des vague de marchand de poisson et les producteur de lait, face à une trop forte concurrence serai en difficulté.

Notre rôle ne doit pas être de baisser les prix, mais de le maintenir à un niveaux correcte. Car comme le dit Seal, des prix trop bas entraine des baisse de salaire. Et en plus cela met la mairie en situation de forte concurrence. Il deviendrai très difficile de faire des marge sur les produit d'exportation.
avatar
Techniv

Nombre de messages : 91
Localisation RR : Brignoles
Date d'inscription : 06/01/2010

Feuille de personnage
Nom:
Date de naissance (RR):
Métier:

Voir le profil de l'utilisateur http://www.web64.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lois et arrêtés, le grand ménage.

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 2 sur 3 Précédent  1, 2, 3  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum