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################# URGENT ##############
La Mairie recherche des partenaires pour la filière pain (blés, meuniers, boulangers)
Contribuer à l'effort provençales à votre manière.
Contacter moi.
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Cher Brignolais
Moi, Techniv de Brignoles, suis entré en fonction de maire ce 21 mars 1458.
En attendant que le Conseil soit nommé, les arrêtées du commandant Axle Xavier reste d'actualité.

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LA MARÉCHAUSSÉE EST MISE
TOUTE RÉVOLTE SERA SÉVÈREMENT MATÉE.
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Attention SÉCURITÉ! Il faut prévenir de vos déplacements. Des armées patrouillent un peu partout en Provence, provençales comme hérétiques.
Envoyez moi un courrier si vous voulez vous déplacer.
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Brignolais, Brignolaises,

Le choix des urnes n'ayant pas été respecté. Le Comté a du prendre le pouvoir.
J'ai été plusieurs fois Maire de Brignoles. Le Maire que vous aviez choisi n'est autre que mon fillot. C'est pour cela que je suis ici aujourd'hui.
Cette nuit encore, des brigands ont tentés de prendre la mairie mais avec l'aide de tous, nous tiendrons la Mairie contre vents et tempêtes.

Comme vous le savez la mairie a été pillée la le dénommé Actarius.

Brignoles est une ville forte et elle va rapidement se relever. J'ai foi en elle et en ses habitants.

La situation actuelle m'oblige à être strict en tous points.

Il est demandé aux étrangers de montrer leur laisser passé dans la salle prévue à cet effet en Halle ou par missive au maire.
Ils ont jusqu'à ce soir minuit pour se conformé à cette demande.

Pour la Provence
Axle Xavier

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Afin de garantir la liberté économique du village, la trésorerie sera mise à l'abri régulièrement.

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Les rebelles qui ont prit le château on laisser les mines à l'abandon et laisser mourir les bêtes destinées aux éleveurs.
Le Conseil Comtal élu ainsi que leurs remplaçant essayent de réparer les dommages causés. Mais cela prend du temps.
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ETAT D’URGENCE

Les arrêtés suivants sont d’application pendant toute la durée de l’agression des hérétiques français et pour une période de 15 jours après la libération totale de la Provence.

* I. Sécurité
Toute personne étrangère au Comté qui n’est pas en ordre de Laisser Passer pour quelques raisons que ce soit, devra quitter le territoire de Brignoles dans un délai de 24H, sous peine de poursuites pour Trahison.
Les personnes ne pouvant pas quitter le territoire de la commune pour des raisons de santé sont invitées à fournir le témoignage d’un médecin assermenté prouvant leur incapacité de voyager.


* II. Emploi
Depuis plusieurs semaines, le marché de l’emploi est déstabilisé par la présence de travailleurs illégaux.
Il est dorénavant interdit aux étrangers sans autorisation de voler l’emploi des Provençaux.
Et de leur voler le fruit d’un labeur qui leur revient.
Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour Escroquerie


* III. Marché
La présence de nombreux étrangers au Comté sans autorisation déstabilise le marché depuis plusieurs semaines.
Il est interdit à toutes personne extérieure au Comté d’acheter ou de vendre quoique ce soit sur le marché. A l’exception d’un pain par jour.
Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour Escroquerie


* IV : Groupes
Pour des raisons de sécurité, les groupes armés sont interdits sur le territoire de Brignoles à l’exception des groupes reprenant les personnes protégeant la commune.
Toute personne qui serait reconnue comme faisant partie d’une organisation illicite ou d’un groupe non autorisé pourra être poursuivi pour Trahison.


* V. Prix du marché

** Article 1 : Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques et des produits liés à la chaine alimentaire.

** Article 2 : La grille des prix maximum est la suivante :
12, 50 Blé
14,50 Farine
6,05 Pain
3,30 Maïs
15,50 Carcasse de cochon
30,90 Carcasse de vache
17,50 Morceau de viande
9,10 Fruit
9,15 Légumes

** Article 3 : Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie


* VI. Dérogations
Seul le Maire après examen du dossier pourra accorder des dérogations concernant les arrêtés ci-dessus.


Fait à Brignoles, le 22 de Février 1458

Axle X
Maire de Brignoles

Pillon a écrit:Il ne sait compter que sur ses conseillers. Il pense qu'on va faire tout pour lui.
A part changer tout ce qu'il n'y a pas nécessairement lieu d'être... enfin des plus urgent je veux dire.
Enfin bref, je sors.

## Urgent ##
Provençaux,
Levez vous pour combattre l'oppresseur françoys. Rejoignez nos armés à Aix pour mettre un terme à cette guerre.
Rejoignez Malbec.
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L'état d'urgence est levé :

# Arrêtés Municipaux #

I Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Municipal.
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¤ À consulter en Halle de Brignoles ¤


II. Grille des Salaires :
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-Article 1 : Objet
Arrêté municipal visant à fixer le prix des embauches à Brignoles

-Article 2 : Détail
La grille des salaires minimum en application à Brignoles est :

De 15 écus à partir de 0 caractéristique
De 17 écus à partir de 10 caractéristiques
De 19 écus à partir de 19 de caractéristiques.

-Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles II et III du Livre II du Codex III de Provence.
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III. Prix du marché
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-Article 1 : Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques.

-Article 2 : Une grille de prix conseillé est affiché en Mairie

-Article 3 : En cas d'abus, la Mairie pourra fixer le prix des articles dont les prix sont majoritairement excessif.

-Article 4 : Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie
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IV. Des marchandises stratégiques
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-Article 1:
Sont déclarées marchandises stratégiques le bois non transformé, toutes espèces de poissons et le minerais de fer.

-Article 2:
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.

-Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
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V. Du fer
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-Article 1:
L'achat de fer est réservé aux forgerons brignolais.

-Article 2:
Chaque forgeron brignolais ne peut acheter que deux kilogrammes de fer par jour.

-Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
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VI. Des cadeaux de la boulasse
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-Article 1: Objet
Afin de ne pas léser les ivrognes ou les personnes soucieuses d'entretenir leur boulasse (individus dits "boulasseurs" ). Les boulasseurs pourront vendre leurs cadeaux habituellement interdits à la vente (bois et poissons) à un prix fixé par la mairie et sous certaines conditions.

-Article 2: Procédure
Pour vendre son cadeau de boulasse , le boulasseur doit:
- montrer la preuve du cadeau reçu ainsi que la mention " Sois le bienvenu [nom du boulasseur] à Brignoles, (Comté de Provence) "
- transmettre ladite capture Place Caramy dans le bureau réservé à cet effet
- Mettre en vente au prix fixé.

-Article 3 : Prix fixés :
Poisson : 18 écus
Bois : 4 écus

-Article 4: Sanctions
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
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VII. Des marchands ambulants
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-Article 1 :
Est considéré comme marchand ambulant, tout étranger, provençal ou non, venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.

-Article 2 :
La mairie pourra délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.
Une demande préalable devra être fourni avec:
- les produits à vendre
- le prix de vente envisagé

-Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
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VIII. Protection des échanges commerciaux
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-Article 1 : Objet
Le but est de protéger les échanges commerciaux qui ont lieu sur le marché
lors de transaction à bas prix. Les personnes ayant conclu, entre elles, un accord pour vendre et acheter à bas prix dans le but de faire soit une donation ou un transfert de fond sont tenues de suivre la démarche suivante pour avoir un recours contre un ou des acheteurs non autorisés.

-Article 2 : Principes

2.1 Les marchandises
* Tous les types de marchandises sont concernés par le présent Arrêté,
tout en respectant l’arrêté municipal sur les marchandises stratégiques.

2.2 Annonce de la transaction
* Avant chaque transaction, une annonce doit être faite en Halle [Mairie] Salle « Protection des transactions»
*Si lors de la transaction, une personne y interfère, en achetant un produit qui ne lui était pas destiné, le vendeur doit lui envoyer le courrier suivant :
« Vous avez intercepté une marchandise destinée à une autre personne. Cette marchandise est protégée par l’Arrêté Municipal 'Protection des Échanges Commerciaux'.
Je vous remercie de prendre contact avec moi, dans les 24h, afin que vous remettiez cette marchandise sur le marché au prix auquel vous l’avez acheté.
Je tiens à vous informer que vous risquer des poursuites pour escroquerie dans le cas où la marchandise ne serait pas rendue.»
Une copie du courrier doit également être postée faite en Halle : [Mairie] Salle de « Protection des transactions» ainsi que tous les courriers reçus et envoyés à ce sujet.

-Article 3 : Produits à prix protégés
Certains articles sont réservés pour des transactions particulières entre certaines personnes. Cette liste peux être modifiée sur décision du Maire.
* Produits vendu par le tribun et réservé à un vagabond
Pain : 6 écus
Chausses : 20 écus
* Produits vendu par le délégué aux mines et vendu à des mineurs
Fruits : 5 écus
Légumes : 5 écus
Lait : 5 écus
Viande : 7 écus
Poisson : 7 écus

-Article 4 : Sanctions
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
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La prochaine élection municipale
aura lieu dans 6 jours.
Elections du maire

Futyle a écrit:Et qui il faut remercier pour la dame de fer ?