Arrêtés Municipaux

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Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Mar 4 Jan 2011 - 21:30

Arrêté Municipal n°1

I. Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Municipal.

Article 1 – Généralité

> Le Conseil Municipal est constitué à la demande du Maire.
> C'est un lieu de débat qui a pour but de conduire une action politique raisonnée au sein de la ville de Brignoles.

Article 2 – Fonctionnement du Conseil Municipal

> Le Conseil Municipal est un lieu de débat entre les conseillers et fonctionne de façon collégiale. Tous les sujets peuvent être débattus.

> Les conseillers se doivent de passer Place Caramy le plus souvent possible afin d'être efficace. Un conseiller actif agit en donnant son point de vue.

> Les décisions sont prises à la majorité simple des votants.

> Le Maire peut prendre une décision sans l'aval de son Conseil Municipal. Il est en cela le maître absolu de sa politique. Les conseillers sont là pour lui donner un avis.

> Le Maire est en droit de révoquer ou de nommer qui il veut au conseil municipal.

> A tout moment, les membres du Conseil Municipal peuvent démissionner.
Au début de chaque mandat, il est de tradition que le Maire demandera à chaque membre du Conseil Municipal s’il compte rester dans l’équipe municipale.

Article 3 – Confidentialité et devoir de réserve.

> De par leur entrée au Conseil Municipal, les membres s'engagent à respecter la confidentialité des informations concernant les finances et la défense du village.

> Les membres du Conseil Municipal se doivent à un devoir de réserve hors du Conseil Municipal. Si une décision prise est en opposition à son propre points de vue, le conseiller est tenu de garder pour lui cette divergence d’opinion. Il ne lui est cependant pas demandé un soutien public à ladite décision. Il en va de l'unité du Conseil Municipal.

Article 4 - Sanctions

Toute personne ne respectant une disposition de l'article 3, se verra exclu du Conseil Municipal.
Cette personne pourra être poursuivie pour trahison. Une indemnisation du préjudice subit ou une peine de bannissement du village pour une durée d'un mois pourra être demandée au juge.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles


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Re: Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Mar 4 Jan 2011 - 21:33

Arrêté Municipal n°2

II. Grille des Salaires :

Article 1 - Objet

Cet arrêté municipal vise à fixer le prix des embauches à Brignoles.
Cette grille des salaires est indicative, un salaire supérieur peut-être attribué. Un salaire inférieur est toutefois interdit.


Article 2 - Détail

La grille des salaires minimum en application à Brignoles est :

De 16 écus brut (soit 15.84 écus net) à partir de 0 caractéristique.
De 18 écus brut (soit 17.82 écus net) à partir de 9 caractéristiques.
De 20 écus brut (soit 19.80 écus net) à partir de 18 caractéristiques.

Article 3 - Sanctions :

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme selon les dispositions du Codex de Provence.


Ce nouvel arrêté remplace à compter de ce jour le précédent arrêté municipal n°2 daté du 03 Janvier 1459.

Brignoles, le 21 décembre 1459.
Anyya, Maire de Brignoles.



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Re: Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Mar 4 Jan 2011 - 21:33

Arrêté municipal n°3

III. Prix du marché

Article 1 - Objet

Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques

Article 2 - Marchandises Stratégiques

Sont déclarées marchandises stratégiques les stères de bois (se référer au décret bois), toutes espèces de poissons et le minerai de fer ainsi que les fruits.
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.
Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie

Article 3 - Dérogation

Un particulier ne peut vendre ses marchandises stratégiques qu'à la mairie. Pour ce faire ledit particulier conviendra avec le maire d'une date et d'un prix de vente.

Article 4 - Autres Marchandises

Une grille de prix conseillée est affiché en Mairie.
En cas de besoin ou d'abus, le maire pourra fixer le prix des marchandises ainsi qu'en limiter la quantité d'achat.

Article 5 - Sanctions

Tout contrevenant aux prix règlementés ou à la vente de marchandises stratégiques pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles


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Re: Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Lun 11 Avr 2011 - 0:13

Arrêté Municipal n°4

IV. Du minerai de fer

Article 1 - Objet

L'achat de minerai fer est réservé aux forgerons Brignolais dans la limite de deux kilogrammes de fer par jour.

Article 2 - Dérogation

Une dérogation, limitée dans le temps pourra être accordé par le maire à toute personne lui adressant une demande motivée.

Article 3 - Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
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Re: Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Lun 11 Avr 2011 - 0:14

Arrêté Municipal n°5

V. Des Marchands Ambulants

Article 1 - Objet

Le commerce des Marchands ambulants est réglementé à Brignoles.

Article 2 - Règlementation

Est considéré comme marchand ambulant, toute personne ne résidant pas à Brignoles In Gratibus (IG) venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.

La vente sauvage de produits par des marchands ambulants est interdite.

Article 3 - Vente déclarée :

Le Maire peut délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.

Une demande préalable devra être fourni avec :

- La liste des produits à vendre et leur quantité
- Le prix de vente envisagé

Article 4 - Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles
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Re: Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Lun 11 Avr 2011 - 0:14

Arrêté Municipal n°6

VI : DÉCRET BOIS

Article 1La coupe de bois a Brignoles est strictement interdite à toute personnes étrangère à la ville de Brignoles. Une dérogation peut être émise par le maire pour la coupe de personnes extérieures à Brignoles.

Article 2 - Du prix de vente par les bucheronsLes bûcherons vendent leur bois à la mairie sur le marché, à maximum 3.60 écus le stère.

Article 3 – de la préemption de la production de bois :La mairie est seule habilitée à acheter les stères de bois mises en vente par les bûcherons et s’engage à racheter toute leur production mise sur le marché à ce prix ou plus bas.

Article 4 – du prix du bois mis en vente par la mairie :La mairie remet en vente des stères de bois au prix de 3.75 écus destinées aux artisans du village.
Toute autre personne étrangère au village et désireuse de s'approvisionner en bois doit en faire la demande expresse auprès de la mairie.
En fonction de cette demande, la mairie mettra sur le marché du bois à 4.15 écus le stère.

Article 5 – des sanctions :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Brignoles, le 19 mars 1459,
thomas, Maire de Brignoles
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