Anciens Arrêtés Municipaux

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Anciens Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Jeu 3 Avr 2008 - 1:47

I Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Municipal.


Article 1 – Généralité

Le Conseil Municipal est constitué à la demande du Maire.

Article 2 - Les Conseillers Municipaux

Le Conseil Municipal est un lieu de débat entre les conseillers.
Un conseiller actif agit en donnant son point de vue.
Les conseillers se doivent de passer Place Caramy le plus souvent possible afin d'être efficace.

Article 3 – Fonctionnement du CM

Le Conseil Municipal fonctionne de façon collégiale. Il est composé de Conseillers Municipaux et du Maire.
Personne n'a jamais été censuré ou sanctionné pour s'être exprimé sur des idées. La censure ne s’applique que pour les propos diffamants et insultants.
Tous les points peuvent être débattu. La personne qui propose un sujet doit donner des explications quand au but recherché et motiver son approche.
De même si l’on n’est pas d'accord, des arguments doivent être mis en avant. Car "non" pour dire "non", n'apporte rien dans un débat.

Article 4 – Comportement hors Conseil Municipal.

Les membres du Conseil Municipal se doivent à un devoir de réserve hors du Conseil Municipal. Si une décision prise au CM est en opposition à ses propres points de vue, les conseillers sont tenus de garder pour eux cette divergence d’opinion.

Il n’est pas demandé un soutien à la décision mais il est demandé de ne pas commenter.

Article 5 – Vote

Les décisions sont prises à la majorité des votants.

Cependant le Maire peut prendre une décision qui n'est pas appuyé par le CM. Il est maître absolu de sa politique. Les conseillers sont là pour lui donner un avis.

Article 6 – Démission – Renvois - Intégration

A tout moment, les membres du Conseil Municipal peuvent démissionner.
Au début de chaque mandat, le Maire demandera à chaque membre du Conseil Municipal s’il compte rester dans l’équipe municipale.
Les conseillers municipaux qui n’auraient pas répondu à cette demande sont considérés comme démissionnaires.
Tout membre du CM qui recevrait des demandes d’intégration au CM doit les communiquer au Maire.
Le Maire est en droit de révoquer ou de nommer qui il veut au conseil municipal.

Annexe : Obligations de confidentialité des membre du Conseil Municipal

Article 1 : Etendue

Cette obligation concerne les finances et la défense du village.

Article 2 : Déclenchement

De par leur entrée au Conseil Municipal, les membres prêtent serment de respecter la confidentialité des informations concernant les finances et la défense du village.
Le serment devra être fait avant leur entrée au CM ou au plus tard avant la publication des avoirs de la Mairie par le Maire.

Article 3 : Publicité

Ces serments seront affichés à l'accueil de la Mairie

Article 4 : Sanctions

Toute personne ne respectant pas le serment, se verra exclu du Conseil Municipal.
Cette personne pourra être poursuivie pour trahison. Une peine de bannissement du village pour une durée d'un mois sera demandée au juge.

Fait à Brignoles,
le 11 Mai 1457.
Ludovi de Sabran dit Richelieu1


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Message par Richelieu1 le Jeu 3 Avr 2008 - 1:47

I. Grille des Salaires :


Article 1 : Objet
Arrêté municipal visant à fixer le prix des embauches à Brignoles

Article 2 : Détail
La grille des salaires minimum en application à Brignoles est :

De 15 écus à partir 0 de caractéristique
De 17 écus à partir 10 de caractéristiques
De 19 écus à partir de 19 de caractéristiques.

Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles II et III du Livre II du Codex III de Provence.

Faict à Brignoles,
le 5 Mai 1457.
Ludovi de Sabran



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Re: Anciens Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Jeu 3 Avr 2008 - 1:47

II. Prix du marché

Article 1 : Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques.

Article 2 : Une grille de prix conseillé est affiché en Mairie

Article 3 : En cas d'abus, la Mairie pourra fixer le prix des articles dont les prix sont majoritairement excessif.

Article 4 : Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles


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Re: Anciens Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Jeu 3 Avr 2008 - 1:48

III. Des marchandises stratégiques

Article 1:
Sont déclarées marchandises stratégiques le bois non transformé, toutes espèces de poissons et le minerais de fer.

Article 2:
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.

Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 15 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles


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Re: Anciens Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Jeu 3 Avr 2008 - 1:48

V. Du fer

Article 1:
L'achat de fer est réservé aux forgerons brignolais.

Article 2:
Chaque forgeron brignolais ne peut acheter que deux kilogrammes de fer par jour.

Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles


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Re: Anciens Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Jeu 3 Avr 2008 - 1:48

VI. Des cadeaux de la boulasse

Article 1: Objet

Afin de ne pas léser les ivrognes ou les personnes soucieuses d'entretenir leur boulasse (individus dits "boulasseurs" ). Les boulasseurs pourront vendre leurs cadeaux habituellement interdits à la vente (bois et poissons) à un prix fixé par la mairie et sous certaines conditions.

Article 2: Procédure

Pour vendre son cadeau de boulasse , le boulasseur doit:

- montrer la preuve du cadeau reçu ainsi que la mention " Sois le bienvenu [nom du boulasseur] à Brignoles, (Comté de Provence) "
- transmettre ladite capture Place Caramy dans le bureau réservé à cet effet
- Mettre en vente au prix fixé.

Article 3 : Prix fixés :

Poisson : 18 écus
Bois : 4 écus

Article 4: Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Révisé à Brignoles,
le 5 Mai 1457.
Ludovi de Sabran



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Re: Anciens Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Jeu 3 Avr 2008 - 1:48

VII. Des marchands ambulants


Article 1 :
Est considéré comme marchand ambulant, tout étranger, provençal ou non, venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.

Article 2 :
La mairie pourra délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.
Une demande préalable devra être fourni avec:
- les produits à vendre
- le prix de vente envisagé

Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles


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Re: Anciens Arrêtés Municipaux

Message par Richelieu1 le Jeu 3 Avr 2008 - 1:49

IV. Protection des échanges commerciaux

Article 1 : Objet

Le but est de protéger les échanges commerciaux qui ont lieu sur le marché
lors de transaction à bas prix. Les personnes ayant conclu, entre elles, un accord pour vendre et acheter à bas prix dans le but de faire soit une donation ou un transfert de fond sont tenues de suivre la démarche suivante pour avoir un recours contre un ou des acheteurs non autorisés.

Article 2 : Principes

2.1 Les marchandises

* Tous les types de marchandises sont concernés par le présent Arrêté,
tout en respectant l’arrêté municipal sur les marchandises stratégiques.

2.2 Annonce de la transaction

* Avant chaque transaction, une annonce doit être faite en Halle [Mairie] Salle « Protection des transactions»
*Si lors de la transaction, une personne y interfère, en achetant un produit qui ne lui était pas destiné, le vendeur doit lui envoyer le courrier suivant :

« Vous avez intercepté une marchandise destinée à une autre personne. Cette marchandise est protégée par l’Arrêté Municipal 'Protection des Échanges Commerciaux".

Je vous remercie de prendre contact avec moi, dans les 24h, afin que vous remettiez cette marchandise sur le marché au prix auquel vous l’avez acheté.
Je tiens à vous informer que vous risquer des poursuites pour escroquerie dans le cas où la marchandise ne serait pas rendue.»

Une copie du courrier doit également être postée faite en Halle : [Mairie] Salle de « Protection des transactions» ainsi que tous les courriers reçus et envoyés à ce sujet.

Article 3 : Produits à prix protégés

Certains articles sont réservés pour des transactions particulières entre certaines personnes. Cette liste peux être modifiée sur décision du Maire.

* Produits vendu par le tribun et réservé à un vagabond
Pain : 6 écus
Chausses : 20 écus
* Produits vendu par le délégué aux mines et vendu à des mineurs
Fruits : 5 écus
Légumes : 5 écus
Lait : 5 écus
Viande : 7 écus
Poisson : 7 écus

Article 4 : Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Révisé à Brignoles,
le 5 Mai 1457.
Ludovi de Sabran


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